N° W043000780 - LES BALADINS DE LA BLANCHE
Mis à jour le 2015-06-22
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:
mairie
Adresse :
Grande Rue
Date de création :
1998-12-17
Date de publication :
1901-07-01
Date de déclaration :
2015-06-12
Position :
Active
Objet :
exécuter le plan d'action 2006/2010 de la 'démarche qualité du village de seyne-les-alpes ci-annexé et présenté lors de son conseil municipal du 6 février 2006 et agréé définitivement par celui du 10 mars 2006. a souligner que cette démarche qualités inscrit dans le temps et donnera donc lieu après 2010, autant que nécessaire, à des prolongements d'actions et/ou à de nouvelles actions qualité. l'association n'assure plus les fonctions de comité des fêtes
Déclarant :
CHEZ MME ROY DANIELLE
5, GRANDE RUE
SEYNE-LES-ALPES
04140 SEYNE-LES-ALPES
