N° W043000780 - LES BALADINS DE LA BLANCHE

Mis à jour le 2015-06-22

Adresse :	mairie
	Grande Rue
	04140 Seyne
Date de création :	1998-12-17
Date de publication :	1901-07-01
Date de déclaration :	2015-06-12
Position :	Active

Divers équipements © made by [author link]

Objet :

exécuter le plan d'action 2006/2010 de la 'démarche qualité du village de seyne-les-alpes ci-annexé et présenté lors de son conseil municipal du 6 février 2006 et agréé définitivement par celui du 10 mars 2006. a souligner que cette démarche qualités inscrit dans le temps et donnera donc lieu après 2010, autant que nécessaire, à des prolongements d'actions et/ou à de nouvelles actions qualité. l'association n'assure plus les fonctions de comité des fêtes

Déclarant :

CHEZ MME ROY DANIELLE

5, GRANDE RUE

SEYNE-LES-ALPES

04140 SEYNE-LES-ALPES